Règlement transport véhicules lourds 2021
par Adèle Madore dans Avis publics, Réglements article créé le 27-07-2021
AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NO.2019-03 PROVINCE DE QUÉBECMUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ LE HAUT-ST-FRANÇOISMUNICIPALITÉ DU CANTON DE WESTBURY Veuillez prendre note que le règlement intitulé « Règlement municipal relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils» a [...]
23 heures ago / Commentaires fermés sur Règlement transport véhicules lourds 2021
RÈGLEMENTS SUR LA TAXATION MUNICIPALE 2021
par Adèle Madore dans Avis publics, Bulletins, Réglements article créé le 29-01-2021
RÈGLEMENTS SUR LA TAXATION MUNICIPALE 2021 Vous trouverez si bas, en format PDF, l’intégral du document détaillé du RÈGLEMENT No. 2021-01 sur la fixation du taux de taxes, des compensations et des conditions de perception pour l’exercice financier de [...]
6 mois ago / Commentaires fermés sur RÈGLEMENTS SUR LA TAXATION MUNICIPALE 2021
AVIS PUBLIC – Concernant le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité du Canton de Westbury
par Adèle Madore dans Avis publics, Bulletin - Décembre 2020, Réglements article créé le 14-12-2020
Concernant le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité du Canton de Westbury Avis est par les présentes donné que le rôle triennal d’évaluation foncière de la municipalité du canton de Westbury, devant être en vigueur durant les exercices financiers [...]
STATIONNEMENT INTERDIT SUR LES CHEMINS PUBLICS
par Adèle Madore dans Bulletin - Décembre 2020, Dates importantes, Réglements article créé le 14-12-2020
STATIONNEMENT INTERDIT SUR LES CHEMINS PUBLICS Nous vous rappelons qu’il est interdit de stationner ou d’immobiliser un véhicule sur un chemin public sur tout le territoire de la municipalité de Westbury entre 23h et 7h du 1er novembre au [...]
8 mois ago / Commentaires fermés sur STATIONNEMENT INTERDIT SUR LES CHEMINS PUBLICS
Permis de feu
par Adèle Madore dans Bulletin - Septembre 2020, Prévention des incendies, Réglements article créé le 21-10-2020
Permis de feu Il y a obligation d’obtenir un permis de feu pour les feux à ciel ouvert de broussailles et de branches et les feux d’artifice. Obligatoire 365 jours par année. Composez le 819 832-2442. À l’automne [...]
9 mois ago / Commentaires fermés sur Permis de feu
Abris d’auto
par Adèle Madore dans Bulletin - Septembre 2020, Dates importantes, Messages de la municipalité, Réglements article créé le 21-10-2020
Abris d’auto Les abris d’autos peuvent être montés à partir du 1er octobre jusqu’au 30 avril. [...]
9 mois ago / Commentaires fermés sur Abris d’auto
Permis et inspection
par Adèle Madore dans Bulletin - Septembre 2020, Permis et inspection, Réglements article créé le 21-10-2020
Le saviez-vous? Le permis c’est une façon de protéger vos droits… Sans permis aucun droit acquis ne peut être reconnu. Il vous est maintenant possible d’accéder au formulaire de demande de permis et/ou certificat d’autorisation accessible en ligne sur [...]
9 mois ago / Commentaires fermés sur Permis et inspection
Enregistrement des animaux
par Adèle Madore dans Bulletin - Septembre 2020, Contrôle et protection des animaux, Réglements article créé le 21-10-2020
Enregistrement des animaux Conformément aux règlements municipaux des villes et municipalités desservies par la SPA de l’Estrie, chaque citoyen est responsable d’enregistrer son ou ses chien(s). De plus, depuis le 3 mars 2020, l’enregistrement de tous les chiens aux [...]
9 mois ago / Commentaires fermés sur Enregistrement des animaux
Excréments d’animaux
par Adèle Madore dans Bulletin - Juillet 2020, Contrôle et protection des animaux, Réglements article créé le 20-07-2020
Excréments d’animaux Il est défendu à un gardien ou propriétaire d’animaux (chiens, chats, chevaux, etc.) de laisser déféquer sur une propriété autre que la sienne, rues, chemins et toutes places publiques à moins que le gardien ou propriétaire dudit [...]
1 an ago / Commentaires fermés sur Excréments d’animaux
Permis et certificats
par Adèle Madore dans Bulletin - Juillet 2020, Réglements article créé le 20-07-2020
Permis et certificats Vous planifiez de faire des travaux de construction, de rénovations, d’agrandissement, d’installation de piscine, un garage ou une remise, une installation septique ou un nouveau puits ou autres projets? Avant d’entreprendre de tels travaux, communiquez avec [...]
Pas
commentaires