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Avis public – Séances ordinaires du conseil municipal pour 2016

par dans Avis publics article créé le 18-12-2015

Attendu que l’article 148 du C.M. prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure du début de chacune; QUE le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2016, qui se tiendront le lundi ou mardi et qui débuteront à 19h :

  • 4 janvier
  • 1er février
  • 7 mars
  • 4 avril
  • 2 mai
  • 6 juin
  • 4 juillet
  • 1er août
  • 6 septembre*
  • 3 octobre
  • 7 novembre
  • 5 décembre

*cette date est un mardi

Adèle Madore, g.m.a.
directrice générale et secrétaire-trésorière


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7 ans ago / Commentaires fermés sur Avis public – Séances ordinaires du conseil municipal pour 2016

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Pas

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